Mentions légales - Champagne Jean Comyn

Loi N°2004-275 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.

Éditeur

Champagne Jean Comyn
7 bis, rue Fontaine Sainte Foy
02400 Mont Saint Père

Tél. : 0033(0)03.23.70.28.79

SIRET : 389 277 237
Numéro de TVA : FR29389277237

Développement / Programmation

Bulles 2 com – www.bulles2com.fr
8, chemin de la Tuilerie – Saint-Agnan- 02330 Vallées en Champagne
Tél. : 0033(0)6.30.92.65.14
Hébergement : OVH – 59000 ROUBAIX (Tél. : 0899 701 761)

Responsabilité

Le site internet Champagne Jean Comyn s s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.

Le site internet Champagne Jean Comyn ne pouvant garantir l’exhaustivité, ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, ou virus) des informations contenu sur ce site, il ne sera en aucune manière responsable de l’exactitude, l’absence d’erreurs, ou le caractère non contrefaisant des informations contenues sur le présent site.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter Champagne Jean Comyn afin de s’informer de la disponibilité du service, ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs applicables.

Le site internet Champagne Jean Comyn ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Le site internet Champagne Jean Comyn se dégage de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet, et à ce titre la responsabilité de Champagne Jean Comyn ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

Liens hypertextes

Champagne Jean Comyn n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. La création de liens hypertextes pointant vers le présent site est soumise à l’accord express et préalable de Champagne Jean Comyn.
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites internet à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Champagne Jean Comyn quant au contenu de ces sites.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Champagne Jean Comyn.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de Champagne Jean Comyn une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Compétence territoriale

Le contenu du site est assujetti au droit français. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de SOISSONS pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site Champagne Jean Comyn ou les recours en découlant.